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Marques déposées par monsieur Thierry KHAYAT
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FEDERAL PENITENCIARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERAL PENITENCIARY
Monsieur Thierry KHAYAT

Numéro de dépôt :
17462
Date de dépôt :
05/04/1983
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
05/04/1993

Présentation de la marque FEDERAL PENITENCIARY

Déposée le 5 avril 1983 par monsieur Thierry KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « FEDERAL PENITENCIARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Thierry KHAYAT domicilié(e) 57 Boulevard Pereire, 75010 PARIS. - France.

La marque FEDERAL PENITENCIARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERAL PENITENCIARY est expirée depuis le 5 avril 1993.

Thierry KHAYAT a également déposé les autres marques suivantes : TREVOIS , TREVOIS , VETEMENTS DE VACANCES , FEDERAL PENITENCIARY OF CAYENNE , FEDERAL DISTRICT , SACOMANCE , KARAOQUIZZ , ETK TV , Capobianco , CAYENNE


Monsieur Thierry KHAYAT - 57 Boulevard Pereire, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Vêtements en général sous toutes leurs formes, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.